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Marques déposées par EARL des Vignobles Boucher et Filles
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Haut- Mortefont
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haut- Mortefont
EARL des Vignobles Boucher et Filles, EARL

Numéro de dépôt :
4033541
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
Haut- Mortefont de EARL des Vignobles Boucher et Filles

Présentation de la marque Haut- Mortefont

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par EARL des Vignobles Boucher et Filles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut- Mortefont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est EARL des Vignobles Boucher et Filles, EARL domicilié(e) 4 Prebeyring - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL des Vignobles Boucher et Filles, Mme. Chantal Boucher domicilié(e) 4 Prebeyring - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France.

La marque Haut- Mortefont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut- Mortefont est expirée depuis le 19 septembre 2023.

EARL des Vignobles Boucher et Filles a également déposé les autres marques suivantes : Prébeyring , Les Sablons


EARL des Vignobles Boucher et Filles, EARL - 4 Prebeyring - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France


EARL des Vignobles Boucher et Filles, Mme. Chantal Boucher - 4 Prebeyring - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Vins.